UNSA BPCE
Agissons ensemble
ORDRE DU JOUR
Comité Social Economique ordinaire du 23 février 2023
1. Approbation des procès-verbaux des réunions ordinaire du CSE du 20 octobre 2022 et extraordinaire du 7 décembre 2022
2. Information-consultation sur le projet d’adaptation de l’organisation du Département de la Sécurité Financière au sein de la Direction de la Conformité Groupe
3. Vote du budget voyages pour 2023
4. Désignation de l’expert du Comité Social et Economique pour :
L’expertise de la situation économique et financière pour l’année 2022
L’expertise de la politique sociale, des conditions de travail, l’emploi et les conséquences environnementales de l’activité de l’entreprise pour l’année 2022
5. Désignation de 3 représentants du CSE au Conseil d’administration de l’Association Sportive BPCE SA – Caen
6. Recueil de l’avis du CSE sur le projet de transfert des activités des Services Bancaires et Comptabilité métier de BPCE Payment Services vers BPCE SA emportant des transferts de contrats de travail des salariés de BPCE Payment Services vers BPCE SA au sein du Pôle Pilotage Finances et Stratégie
7. Bilan des effectifs et du recours aux prestataires pour l’année 2022
8. Information-consultation sur la procédure de reclassement d’un collaborateur suite à l’avis d’inaptitude prononcé par le médecin du travail
9. Information-consultation sur des demandes de travail exceptionnel un dimanche :
- Pôle BPA – 26 février 2023 : o Match de l’équipe masculine de Basketball
o Tournage d’un film publicitaire Caisse d’Epargne
10. Compte-rendu du Conseil de Surveillance du 8 février 2023